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Réglementation changement moteur
Publié : 09 janv. 2009, 09:46
par eti
Bonjour a tous!
L année dernière j ai eu la chance de trouver un jolis Lombardini 14Cv bon marché est j ai changée mon vieux Yanmar YSB8. Quelqu´un peux m´aider comment faire pour les papiers officiels, je sais qu´il faut aller aux douanes, mais perdu au niveau des papiers que je dois présenter.
eti
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 09 janv. 2009, 09:54
par Ratafia
Hello Esteve,
Ton bateau est immatriculé en France
?
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 09 janv. 2009, 10:00
par eti
oui
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 09 janv. 2009, 10:33
par Ratafia
Selon immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf (de décembre 2008), tu dois transmettre la facture d'achat, ton acte de francisation et la fiche plaisance (fiche_plaisance.pdf) à ton quatier des Aff maritimes d'immatriculation. Si cela est fait par courrier, n'oublie pas de leur transmettre une enveloppe timbrée pour leur retour.
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 09 janv. 2009, 11:48
par eti
RATAFIA SB a écrit :Selon immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf (de décembre 2008), tu dois transmettre la facture d'achat, ton acte de francisation et la fiche plaisance (fiche_plaisance.pdf) à ton quatier des Aff maritimes d'immatriculation. Si cela est fait par courrier, n'oublie pas de leur transmettre une enveloppe timbrée pour leur retour.
fiche_plaisance.pdf
immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf
Fantastique !!!!! Merci beaucoup, ce forum est réellement incroyable!
eti
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 13 janv. 2009, 09:22
par eti
Bon, j ai plus ou moins tout préparé. Je trouve pas la direction des affaires maritimes a Hendaye. Quelq´un la connais?
Merci en avance,
eti
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 13 janv. 2009, 19:36
par Ratafia
Hendaye n'est pas un port d'immatriculation
Ton bateau doit être très probablement immatriculé à Bayonne, non ?
Si tel est le cas :
http://association.118000.fr/v_bayonne_ ... -maritimes
Re: Réglementation changement moteur
Publié : 13 janv. 2009, 22:20
par eti
oui a bayonne, dificile atrouver la adresse a hendaye s il n existe pas
eti