Affaires maritimes : chgt de moteur et rachat de part

[Ratafia]

Hello,

Ratafia est immatriculé à Saint Brieuc.

1) Il a changé de moteur
2) je rachète la part de mon co-propriétaire

-> Il faudrait donc que je fasse mettre son enregistrement et l'acte de francisation à jour

Je m'apprêtais à faire une belle petit bafouille aux aff.mar de St Brieuc avec les papiers qui vont bien (acte de vente, certif de remotorisation + facture moteur) + acte de francisation + enveloppe pour renvoi du-dit acte, le tout, bien sûr, envoyé en recommandé.

Pour assurer, j'essaie de contacter les sces de St Brieuc depuis plusieurs mois (par tél -> répondeur non enregistreur, par mél et fax -> aucune réponse)

Quelqu'un aurait-il par hasard, soit un contact chez eux, soit l'expérience de ce genre de modification par courrier (j'avoue, quoi qu'il en soit, que vu ces premières relations avec eux, j'ai un peu peur de lancer mon acte de Francisation dans la nature,....).


Merci d'avance de vos éventuels conseils,

Manu
Pourtant grand défenseur du service public

[KENTAN]

Appelle donc l"ami Michel :-D

il doit pouvoir te tuyauter... C'est sur

Kenavo

[Vito]

Chais pas s'il ne faut pas en plus un certificat de destruction de l'ancien moteur ou un truc du genre...

[koantic]

C't'évident !Il fallait fournir :
- Extrait de naissance manuscrit
- Certificat de nationalité françouaise
- Certificat de virginité
- Copie du livret militaire modèle 46 révisé 59
- Certificat de vaccination antirabique
- Copie du livret scolaire des enfants mâles
- Titre de propriété de la résidence principale, ou à défaut déclaration sur l'honneur de trois voisins certifiant que tu vie en bon père de famille.
- Déclaration bancaire prouvant que tu n'as dettes de jeu ni factures impayées du Grazy Horse (ou à défaut Mme. Claude)
Non mais sans blague ! Tu t'imagines que tu vas te tirer comme ça avec ton nègue chien ? :-D

Plus sérieusement, es-tu sûr que le bureau des affmar existe encore à St. Brieuc ? Par cheu moi ils en ont fermé pas mal pour regouper tout ce monde dans les grands ports.

[haberkorn jacques]

A Marseille, c'est plus cool.Un jour, rongé par le remords, je suis allé signaler aux affaires maritimes que mon bateau n'était plus équipé du Renault figurant sur le carnet mais d'un Yanmar installé depuis 10 ans. Pas de probléme, la demoiselle sort son stylo bille, raye Renault et écrit Yanmar 2 GM 20 16 cv avec un coup de tampon par dessus pour que ça fasse plus chic. En 5 minutes et sur simple parole. Elle sent pas le soleil mon histoire vraie?

[TREMANINIS]

Pour changer de nom et de quartier j'ai fait pareil à Morlaix, la secrétaire à rayé Lorient et mis Morlaix et rayé Ergweval pour remplacer par Tréman'inis tout çà avec un beau coup de tampon (ou peut-être 2)

[Ratafia]

et rayé Ergweval pour remplacer par Tréman'inis

C'est vrai que c'est tout à fait différent #-o
Sacrés bretons va !

Merci tout plein à toi, Alain et à tous les autres itou,.. Sans parler de Michel (Alize Tinlo) qu est en train de me dépatouiller la chose à la manière service public

[Petit Prince]

Moi pareil pour changer mes papiers,pour des renseignements par télephones,tu peut toujours essayer,un jour viendra (comme la chanson).
Par contre si l'ami michel est le michel qui a regarder pour mon inverseur,la sa va avancer beaucoup beaucoup plus vite.
Bonne chance
A plus

[veni etiam]

Bonjour à tous,

J'interviens peut être un peu tard, j'espère que ton problèmes de fafiots est réglé.

Sinon, perso, j'ai jamais eut de soucis avec un envoi du carnet AR (garde quand même une photocopie et les références de l'AR !). Prévois également un retour en AR pré remplie avec ton adresse !

Pour les papiers à fournir :
c'est pas toujours très clair, mais il me semble bien que dans les textes tu dois fournir une facture de vente du moteur (l'ancien !)... si c'est une reprise contre un nouveau, je suppose que la mention de la reprise avec la réf. du moteur et le prix dans la facture du nouveau moteur suffira. si tu l'as vendu à un particulier en liquide... plus compliqué !

On lit dans les textes : ( http://www.mer.equipement.gouv.fr/IMG/p ... 556823.pdf )
"Original de la facture d’achat du navire et/ou le cas échéant, du ou des moteur(s)" : pas de problème si le moteur est neuf ... mais si tu remotorises avec un moteur d'occasion acheté en liquide à un particulier...
et la ligne en dessous :
"Original de l’acte de vente du navire et/ou le cas échéant, du ou des moteur(s)"

les deux lignes sont séparées par un vague "Et/Ou"... qui ne veut pas dire grand chose...

d'autres infos (pas de mention de la facture d'achat du moteur !) : http://www.mer.equipement.gouv.fr/IMG/p ... 7f1ed4.pdf

A mon avis, t'envoies la facture d'achat du moteur et basta cosi, laisse ton tel sur le courrier, au cas z'ou...
A+
Eric

[Ratafia]

Bon ça y est , j'ai reçu mon Acte de Francisation en retour des affaires maritimes. D'où debrief pour la postérité :

Où l'envoyer :
Mon bateau avait été francisé à St Malo, mais immatriculé à Saint Brieuc. Il fallait envoyer la demande avec l'acte à St Malo pour qu'il l'enregistre et fasse suivre le tout à St Brieuc qui me l'a renvoyé ensuite

Que fallait-il joindre
- Pour le changement de moteur : photocopie de la facture d'achat et certificat d'installation par le mécanicien (+ brochure sur le moteur faisant apparaître la puissance administrative)
- Pour le changement d'adresse : photocopie quittance EDF
- Pour le changement de propriétaire (rachat d'une part) : acte de vente sur papier libre + 1 photo d'identité + Photocop CNI du vendeur et de l'acheteur.

Reste à remettre les choses propres aussi au niveau de mon assureur


Grosse déception ceendant : le tout a été corrigé à la main avec un gros collage d'une feuille blanche au tube UHU sur la partie propriétaire -> ça fait pas très sérieux,... Un coup à se faire mettre en tôle par les condès Albanais

[TREMANINIS]

C'est sur qu'aux affmar le travail soigné doivent pas connaitre, mon acte de francisation en sait quelque chose