Réglementation changement moteur

Ici on commente la réglementation et/ou on se prépare aux régates sur tapis vert
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eti
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Réglementation changement moteur

Message par eti »

Bonjour a tous!
L année dernière j ai eu la chance de trouver un jolis Lombardini 14Cv bon marché est j ai changée mon vieux Yanmar YSB8. Quelqu´un peux m´aider comment faire pour les papiers officiels, je sais qu´il faut aller aux douanes, mais perdu au niveau des papiers que je dois présenter.


eti
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Ratafia
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Re: Réglementation changement moteur

Message par Ratafia »

Hello Esteve,

Ton bateau est immatriculé en France :contrac: ?
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eti
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Re: Réglementation changement moteur

Message par eti »

oui
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Re: Réglementation changement moteur

Message par Ratafia »

Selon immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf (de décembre 2008), tu dois transmettre la facture d'achat, ton acte de francisation et la fiche plaisance (fiche_plaisance.pdf) à ton quatier des Aff maritimes d'immatriculation. Si cela est fait par courrier, n'oublie pas de leur transmettre une enveloppe timbrée pour leur retour.
fiche_plaisance.pdf
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immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf
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eti
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Re: Réglementation changement moteur

Message par eti »

RATAFIA SB a écrit :Selon immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf (de décembre 2008), tu dois transmettre la facture d'achat, ton acte de francisation et la fiche plaisance (fiche_plaisance.pdf) à ton quatier des Aff maritimes d'immatriculation. Si cela est fait par courrier, n'oublie pas de leur transmettre une enveloppe timbrée pour leur retour.
fiche_plaisance.pdf
immatriculation_navires_plaisance_mer_cle2a55d4.pdf
:amen: :amen: :amen:

Fantastique !!!!! Merci beaucoup, ce forum est réellement incroyable!

eti
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Re: Réglementation changement moteur

Message par eti »

Bon, j ai plus ou moins tout préparé. Je trouve pas la direction des affaires maritimes a Hendaye. Quelq´un la connais?


Merci en avance,
eti
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Ratafia
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Re: Réglementation changement moteur

Message par Ratafia »

:nonon: Hendaye n'est pas un port d'immatriculation :nonon:

Ton bateau doit être très probablement immatriculé à Bayonne, non ?

Si tel est le cas : http://association.118000.fr/v_bayonne_ ... -maritimes
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eti
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Re: Réglementation changement moteur

Message par eti »

oui a bayonne, dificile atrouver la adresse a hendaye s il n existe pas :mdr3:

eti
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